Un propriétaire peut-il interdire les animaux dans l'appart que vous lui louez ?
🛌️ Tanière
Publié le
09
/
06
/
2023
Mis à jour le
11
/
07
/
2023

Un propriétaire peut-il interdire les animaux dans l'appart que vous lui louez ?

Ta plus grande peur ? Que Sonic, ton petit Spitz, ne soit pas accepté dans ton futur appartement en location. Et si on s'intéressait un peu à ce que dit la loi concernant la possession d'un animal de compagnie dans un logement en location ?

Un propriétaire peut-il interdire les animaux ?

Tu es locataire et ton meilleur coloc n’est d’autre qu’un petit être poilu ? On parle bien-sûr de ton animal de compagnie. Sache que ton propriétaire ne peut, en aucun cas, t’interdire la possession d'un animal domestique. Tu es donc libre d’amener ton petit compagnon chez-toi ou même d’en adopter un en cours de location. Étant responsable de l’état de ton logement, tu seras alors le seul représentant si ton petit animal provoque des dégâts ou cause des nuisances.

De quelles nuisances parle-t-on ?

  • S’il aboie toute la journée.
  • S’il dégrade les parties communes.
  • Si ton animal a un comportement agressif envers autrui.

Dans quelles conditions les animaux peuvent-ils être interdits ?

Le cas des chiens dangereux

Si ton propriétaire ne peut t’interdire de posséder un Caniche, un Labrador ou encore un chat Persan, il peut toute fois limiter la détention spécifique de chien de première catégorie, parmi lesquels on retrouve : le Mastiff (dit aussi Boerbull) non-lof, le Staffordshire Terrier ou American Staffordshire Terrier (dit Pitbull) non-lof ou le Tosa. Les chiens de seconde catégorie doivent, eux, traverser les parties communes avec une muselière et une laisse. Qui sont ces chiens ? Les Rottweillers, les Staffordshiers Terriers (pitbulls) LOF, les Mastiffs (Boerdbulls) LOF et les Tosas LOF. 

Le propriétaire peut-il interdire un NAC ?

Les autres animaux de compagnie et les animaux sauvages

Il n’y a pas que les chiens et les chats dans la vie. As-tu déjà entendu parler des NAC ? C’est un terme utilisé pour regrouper tout ce qui n’est pas un chat ou un chien, autrement dits "les Nouveaux Animaux de Compagnie. Lapins, souris, serpents, araignées, furets... Cela en fait des possibilités. L'arrêté du 11 août 2006 recense justement toutes les espèces incluses dans les NAC. Cependant, ton propriétaire peut inscrire une clause dans ton bail concernant certains NAC. C'est le cas des espèces protégées, dangereuses ou moins communes. Enfin, certains animaux sauvages sont parfois requalifiés en animaux non domestiques, mais apprivoisés ou tenus en captivité.  

Que faire si votre propriétaire interdit les animaux ?

Tu n’es pas obligé d’informer ton propriétaire ou ton agence que tu possèdes un animal de compagnie. On te conseille toutefois d'être transparent, c'est toujours mieux. Un propriétaire n'a pas le droit d'inscrire dans ton bail une interdiction de posséder un animal de compagnie. Si c'est le cas, il ne respecte pas la loi et tu auras le droit de te retourner contre lui. En revanche, ton propriétaire a le droit d'insérer des clauses pour certains NAC dangereux ou chiens de catégorie 1 et 2. Là, tu ne pourras pas faire grand-chose.

Si tu n’as pas encore d’animal et que tu souhaites en acquérir un mais que tu vis en appartement, voici nos conseils : 

Les chiens en appartement

Certains chiens s’adaptent parfaitement à la vie en appartement, même s’il y a des règles à respecter et des habitudes à prendre. Dans un premier temps, on te conseille de t’orienter vers des races qui peuvent être à l’aise dans un logement sans extérieur, comme les Spitz, les Bouledogues, les Caniches, les Cavaliers King Charles, ou encore les Chihuahuas, Carlins, Teckels, etc. Comme tu peux le remarquer, on cite principalement de chien de petite ou de moyenne taille. Ces derniers demandent moins d’espace pour vivre et peuvent s’épanouir correctement dans un logement sans jardin. Qu'il soit petit ou plus imposant, il faut toujours garder en tête qu’un chien n’est pas un chat et qu’il aura besoin de toi au quotidien pour se promener, jouer, manger. Sans jardin, tu seras donc amené à réaliser plusieurs sorties par jour avec lui.

Les chats en appartement

Plutôt chat ? Là aussi, il y a des choses que tu dois savoir. Un chat est indépendant et autonome. Bon... Pas au point d'aller faire les courses à ta place, mais disons qu'il ne te demandera pas à sortir pour faire ses besoins ou sentir des odeurs. Caresses, jeux et croquettes lui suffiront normalement à être heureux. Concernant les races, voici celles qui s’adaptent facilement aux petits espaces : le Persan, les Ragdoll, les British Shorthair ou encore les Maine Coon.

Et toi, tu as un animal de ton compagnie dans ton logement Amastas ? 

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